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CDACI
 

RESSOURCES

Entreprise et gouvernance
Responsabilité Sociale des Entreprises
Parties prenantes
Développement durable

Ouvrages et thèses

  • Aglietta M., 1982, Régulation et crise du capitalisme. Calmann-Lévy.
  • Balthazard B. L., 2006, Le développement durable face à la puissance publique. L’Harmattan.
  • Christophe B., 1995, La comptabilité verte : De la politique environnementale à l’écobilan, De Boeck.
  • Gendron C., 2006, Le développement durable comme compromis. Presses de l’Université du Québec.
  • Grammatico L., 2003, Les moyens juridiques du développement énergétiques dans le respect de l’environnement en droit français (Recherches sur le droit du développement durable). PUAM.
  • Laville E., 2002, L’entreprise verte. Editions Village Mondial.
  • Morand-Deviller J., 2003. Le droit de l’environnement. P.U.F.
  • Prieur M., 2001. Droit de l’environnement. Dalloz.
  • Prieur M. et Doumbé-Billé S., 1994. Droit de l’environnement et développement durable. PULIM.
  • Reynaud E., 1998, La protection de l’environnement par l’entreprise, Ethique Economique, Entreprise et Environnement. Eska.
  • Romi R., 2001. Droit et administration de l’environnement. Domat droit public, Montchrestien.
  • Développement durable et gouvernement d’entreprise : Un dialogue prometteur, 2003, Les cahiers de l’ORSE, Editions Organisation.
  • Le développement durable : Les termes du débat, sous la direction de M.-C. Smouts, 2005, Armand Colin, Dalloz.
  • Stratégies nationales de développement durable : Bonne pratiques dans les pays de l’OCDE, 2006, OCDE.

Périodiques

  • Attard J., 2006, Contrats et environnement : quand l’obligation d’information devient instrument de développement durable. Petites affiches, 19 : 7.
  • Bartenstein K., 2005, Les origines du concept de développement durable. Revue juridique de l’environnement, 3 : 290.
  • Berger A., 2006, Problématique bancaire dans les enjeux du développement durable. In L’entreprise exposée à des responsabilités élargies : 39. EMS.
  • Cans C., 2003, Le développement durable en droit interne : apparence du droit et droit des apparences. Actualité Juridique de Droit Administratif : 212.
  • Deharbe D., 2005, Le principe d’intégration ou une méthodologie juridique pour le développement durable. Environnement, Comm. : 34.
  • Delvigne J.-P., 2004, La directive sur la responsabilité environnementale : une application du principe pollueur-payeur. Droit de l’environnement : 160.
  • Doumbé-Billé S., 1998, Droit international et développement durable. In Mélanges A. Kiss : 245. Frison-Roche.
  • Gabriel P. et Gabriel P., 2004, Diffusion du développement durable dans le monde des affaires / Un schéma conventionnel, Dossier « Développement durable ». Revue française de gestion : 199.
  • Hermitte M. A., 1998, Santé, environnement, pour une deuxième révolution hygiénique. In Mélanges A. Kiss : 23. Frison-Roche.
  • Hermon C., 2004, La réparation du dommage écologique, Les perspectives ouvertes par la directive du 21 avril 2004. Actualité Juridique de Droit Administratif : 1792.
  • Huon T., 2003, Les réflexions d’un analyste financier, Développement durable et gouvernement d’entreprise : Un dialogue prometteur. In Les cahiers de l’ORSE, Editions Organisation : 203.
  • Igalens J., 2004, Comment évaluer les rapports de développement durable ?, Dossier « Développement durable ». Revue française de gestion : 151.
  • Jarlier-Clément C. et Gautier-Sicari M.-A., 2004, La directive sur la responsabilité environnementale : originalités et incohérences d’un régime juridique novateur. Bulletin de droit de l’environnement international : 10.
  • Kiss A., 1991, Environnement et développement ou environnement et survie ?, Journal de droit international, 2 : 263.
  • Kromarek P. et Jacqueau M., 2004, Réflexions autour de la transposition de la directive sur la responsabilité environnementale en droit français. Environnement, Etude : 18.
  • Lauriol J., 2004, Le développement durable à la recherche d’un corps de doctrine, Dossier « Développement durable ». Revue française de gestion : 137.
  • Malaurie-Vignal M., 2006, Le commerce équitable appréhendé par les juristes. Contrats Concurrence Consommation : 1.
  • Martinet A.-C. et Reynaud E., 2004, Entreprise durable, finance et stratégie, Dossier « Développement durable ». Revue française de gestion : 121.
  • Pallemaerts M., 1992, La conférence de Rio et l’avenir du droit international de l’environnement. Cahiers international du symbolisme : 105.
  • Persais E., 2004, Les rapports sociétaux : Enjeux et limites, Dossier « Développement durable », Revue française de gestion : 167.
  • Petit B., 2004, La dimension sociale du développement durable : le parent pauvre du concept. Petites affiches, 12 : 10.
  • Prieur M., 2001, Incertitude juridique, incertitude scientifique et protection de l’environnement. In Incertitude juridique, incertitude scientifique : 9. PULIM.
  • Prieur M., 2005, Du bon usage de la Charte constitutionnelle de l’environnement. Environnement, Etude : 5.
  • Rolland B., 2004, Les nouvelles incidences du droit de l’environnement sur le droit commercial (après la loi n°2003-699 du 30 juillet 2003). Semaine Juridique, Edition Entreprises : 368.
  • Thieffry P., 2004, La directive sur la responsabilité environnementale enfin adoptée. Petites affiches : 4.
  • Trébulle F. G., 2003, L’environnement en droit des affaires. In Mélanges Y. Guyon : 1051. Dalloz.
  • Trébulle F. G., 2004, La comptabilisation de l’environnement. Droit des sociétés : 9.
  • Trébulle F. G., 2006, Entreprise et développement durable. Semaine Juridique, Edition Entreprises, 1257 : 309.
  • Trébulle F. G., 2006, Développement durable et construction. Revue de droit de l’immobilier : 71.
  • Untermaier J., 1998, Nous n’avons pas assez de droit ! Quelques remarques sur la complexité du droit en général et du droit de l’environnement en particulier. In Mélanges A. Kiss, : 499. Frison-Roche.
  • Van Lang A., 2005, La directive « responsabilité environnementale » et le droit administratif : influences prévisibles et paradoxales. Droit Administratif, Etude : 12.
  • Von Moltke K., 2004, Quelle gouvernance pour le développement durable ? In Créer une organisation mondiale de l’environnement ? Eléments pour le débat : 26, Les notes de l’Iddri, n°5.
  • Wiedemann-Goiran T., 2003, D’une communication cloisonnée à une communication transversale. In Développement durable et gouvernement d’entreprise : Un dialogue prometteur, Les cahiers de l’ORSE : 183. Editions Organisation.
  • Revue des Procédures collectives. 2004, Droit des entreprises en difficulté et protection de l’environnement, n°2 : 140.
  • Dossier « Développement durable », Revue française de gestion, septembre/octobre 2004 : 115.
  • Collectivités territoriales Intercommunalité, avril 2005, Alerte 17.

 

Travaux non publiés

  • Binninger A.-S. et Robert I., 2005, La relation consommateur – développement durable : Une nouvelle composante dans le cadre de la responsabilité sociale des entreprises. Working paper, Colloque « La responsabilité sociale des entreprises : Réalité, mythe ou mystification ? », Nancy.

 

Communications, avis, suggestions et recommandations

  • « Stratégie mondiale de la conservation : la conservation des ressources vivantes au service du développement durable », UICN, 1980.
  • Nations Unies, Assemblée générale, « Charte mondiale de la nature », Résolution 37/7 (XXXVII) du 28 octobre 1982 : Documents officiels : trente-septième session, supplément n°51 (A/37/51), 5ème alinéa.
  • Nations Unies, Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement, « Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement » du 13 juin 1982, Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement, Doc. NU A/CONF. 151/26 (vol. I), Annexe I (1992).
  • Commission mondiale sur l’environnement et le développement (CMED), Our common future, Oxford University Press, 1987.
  • Rapport adopté le 30 avril 2002, établi par Richard Howitt
  • Nations Unies, Assemblée générale, « Déclaration de Johannesbourg sur le développement durable » du 4 septembre 2002, Doc. NU A/CONF. 199/20.
  • Rapport adopté le 28 mai 2003, établi par Philip Bushill-Matthews
  • Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, « Un an après le sommet mondial sur le développement durable : mise en œuvre de nos engagements », Bruxelles, le 23 décembre 2003, COM (2003), 829 final.
  • Avis rendu par le Haut Commissariat aux comptes figurant dans son rapport annuel 2004.
  • Avis du Comité économique et social européen sur le thème « Evaluation de la stratégie de l’UE en faveur du développement durable », 2004/C 117/08, J.O.C.E., n° C 117, 30/04/04, p.22.
  • « Relever le défi. La stratégie de Lisbonne pour la croissance et l’emploi », rapport du groupe de haut niveau présidé par Wim Kok, novembre 2004.
  • Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, « Examen de la stratégie de l’Union européenne en faveur du développement durable pour 2005 : premier bilan et orientations futures », Bruxelles, le 9 février 2005, COM (2003) 37 final.
  • Avis du Comité économique et social européen sur le thème « Le rôle du développement durable au sein des prochaines perspectives financières », 2005/C 267/04, J.O.C.E., n° C 267, 27/10/05, p.22.
  • Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, « sur l’examen de la stratégie en faveur du développement durable, une plate-forme d’action », Bruxelles, le 13 décembre 2005, COM (2005), 658 final.
  • Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen, « Mise en œuvre du partenariat pour la croissance et l’emploi : Faire de l’Europe un pôle d’excellence en matière de responsabilité sociale des entreprises », Bruxelles, le 22 mars 2006, COM (2006) 136 final.

 

Sites internet « pèle-mèle »

    • Eurosif : http://www.eurosif.org
    • Iddri : http://www.iddri.org
    • Institut Français de l’Environnement : http://www.ifen.fr
    • Ministère de l’écologie français : http://www.ecologie.gouv.fr
    • OCDE : http://www.oecd.org