Stéphane Rousseau et Ivan Tchotourian, « L’«intérêt social» en droit des sociétés : Regards canadiens », Revue des Sociétés (à paraître)
L’obligation du courtier de connaître son client en droit des valeurs mobilières canadien », Revue de droit bancaire et financier, mars-avril 2008, 60-62.
« Étude portant sur la notion de sequester/receiver de la Partie IX de la Loi canadienne sur les sociétés par actions », (2008) 42 Revue juridique Thémis 107-148.
Y. Bozec, S. ROUSSEAU et C. Laurin,« Law of Incorporation and Ownership Structure: The Law and Finance Theory Revisited , (2008) 28 International Review of Law and Economics 140-149.
« London Calling ?: The Experience of the Alternative Investment Market and the Competitiveness of Canadian Stock Exchanges », (2007) 23 Banking and Finance Law Review 51-105.
S. ROUSSEAU et B. Gauthier, « Le devoir de loyauté de l’administrateur désigné par un investisseur institutionnel », dans Formation permanente du Barreau du Québec, Développements récents en litige commercial, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007, p. 33-116.
S. ROUSSEAU et A. Talbot, « Lost in Translation ?: La réforme de la gouvernance d’entreprise au Canada suite aux scandales financiers américains », dans G. Lefebvre et J.-L. Navarro, dir., L’acculturation en droit des affaires, Montréal, Éditions Thémis, 2007.
R. Labelle et S. ROUSSEAU, « Réglementation financière, éthique et gouvernance », (2007) 32 :1 Gestion : revue internationale 39-46.
« L’impact du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus et d’inscription sur la pratique notariale : un guide pratique », [2007] 1 Cours de perfectionnement du Notariat 249-308.
S. ROUSSEAU et N. Smaïli, « La levée du voile corporatif sous le Code civil du Québec: des perspectives théoriques et empiriques à la lumière de dix années de jurisprudence », (2006) 46 Cahiers de droit 815-861.
« Enhancing the Accountability of Credit Rating Agencies : The Case for a Disclosure-based Model», (2006) Revue de droit de McGill 617-664.
Communications récentes du titulaire de la Chaire
« Le soulèvement du voile corporatif en droit canadien », La protection du patrimoine, Entretiens Jacques-Cartier, Montréal, 6 octobre 2008.
« Rating Agencies and the Credit Crisis », Annual Workshop on Commercial and Consumer Law, Winnipeg, 3-4 octobre.
N. Smaïli et S. ROUSSEAU, « Les théories de gouvernance : une évolution ou une révolution? », Conférence internationale de gouvernance d’entreprise, 7e journées, Pôle universitaire de sciences de gestion de Bordeaux, Université Montesquieu, 5 et 6 juin 2008.
« Culture et droit des affaires », Conférence de l’Association Henri-Capitant, Baton-Rouge et New Orleans, 24 mai 2008.
« Investissement responsable ici et à l'étranger : Ingrédients pour une recette réussie », Association du Barreau canadien/Division Québec, Conférence 2008, Montréal, 1er mai 2008.
« Pratique contractuelle et droit américain: harmonisation ou hégémonie », « Convergence, mutation et harmonisation des systèmes juridiques», Les Journées Maximilien-Caron 2008, Montréal, 25 avril 2008.
« Our Two Systems of Take-Over Bid Regulation and the Hollowing Out of Corporate Canada », National Centre for Business Law, Vancouver, 17 mars 2008.
« La protection des investisseurs dans les fonds d’investissements : où en sommes-nous suite aux récents scandales financiers? », Association du Barreau canadien, Les scandales financiers au Québec : leçons à tirer des plus récentes affaires, de l'administration provisoire aux procédures de faillite et de la protection des investisseurs, Montréal, 13 février 2008.
« Cours sur les valeurs mobilières », Conférence Insight, Montréal, 21-22 janvier 2008.
Publications et communications des chercheurs associés
Stéphane Rousseau et Ivan Tchotourian, « L’«intérêt social» en droit des sociétés : Regards canadiens », Revue des Sociétés (à paraître)
Ivan Tchotourian, « Quand le PCAOB américain renforce ses standards d’audit », Recueil Dalloz (à paraître)
Ivan Tchotourian, La Securities and Exchange Commission propose une nouvelle modalité de diffusion de l’information financière : l’« interactive data » », Recueil Dalloz (à paraître)
Ivan Tchotourian, « Synthèse des initiatives européennes en matière de sociétés par actions au cours de l’année 2007 : Maintien du cap pour une meilleure gouvernance ! », Revue juridique Thémis (à paraître)
Ivan Tchotourian, « La compagnie, instrument futur d’un « capitalisme stakeholder » ? La perception nouvelle du concept d’« intérêt social » en droit nord-américain et européen au service d’un management en charge d’âmes », chapitre dans Traduire nos responsabilités : recomposer le paysage juridique, éditions Bruylant (à paraître)
Ivan Tchotourian, « L’affectio societatis comme critère de validité et de qualification des sociétés de personnes : l’illustration française », Revue du Notariat (à paraître)
