Colloque « La confiance au coeur de l'industrie des services financiers »
Le Centre d'études en droit économique de l'Université Laval organise un colloque sur le thème de » La confiance au coeur de l'industrie des services financiers » auquel la Chaire est fière d'être associée. Il est possible de consulter le programme, et de s'inscrire ici.
23 septembre 2009
La Professeure Marie-Anne Frison-Roche, Directeur de la Chaire Régulation de Science Po (Paris) prononcera une conférence intitulée « Que peut faire le droit lorsque les marchés financiers sont en crise? ».
La conférence aura lieu à compter de 16h30 au Salon des professeurs de la Faculté de droit (A-3464). Entrée libre.
14 octobre 2009
Dans le cadre du Profil en droit des produits et marchés financiers, le Professeur Alain Couret, Co-directeur du Centre de recherche en droit financier de l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) prononcera une conférence intitulée "Le traitement des conflits d'intérêts en droit financier européen".
La conférence aura lieu au salon des professeurs (A-3464) à 16h30. Entrée libre.
16 et 17 octobre 2009
39e édition de l'Atelier en droit commercial et en droit de la consommation (Annual Workshop on Commercial and Consumer Law), organisé par le professeur Stéphane Rousseau, directeur du CDACI et titulaire de la Chaire en droit des affaires et du commerce international, avec la collaboration du professeur émérite Jacob Ziegel, de l'University of Toronto.
Dans un contexte bilingue et bijuridique, l’Atelier de cette année promet d’offrir une dimension toute particulière pour les participants. L’Atelier offrira à nouveau un programme stimulant et varié portant sur les enjeux contemporains dans les secteurs très vastes du droit commercial et du droit de la consommation dans une perspective nationale et internationale. Comme c’est la tradition, le samedi après-midi sera consacré à de plus courtes communications portant sur des documents de travail, en particulier de collègues en début de carrière. Grâce à la précieuse collaboration du Juge en chef J.J. Michel Robert, j.c.a., l’Atelier se tiendra dans le magnifique édifice de la Cour d’appel du Québec, dans le Vieux-Montréal.
La professeure Charlaine Bouchard de la Faculté de
droit de l'Université Laval prononcera une conférence sur : « La
coloration des sociétés en nom collectif et en commandite à la lumière des patrimoines d'affectation ».
Cette conférence de la Chaire du
notariat de l'Université de Montréal en collaboration avec la Chaire
de droit des affaires et du commerce international se tiendra au Salon
des professeurs (salle A-3464), Faculté de droit, à 16 h 30.
31 janvier 2008 Conférence
Le professeur Sylvio Normand de la Faculté de droit
de l'Université Laval prononcera une allocution intitulée : « Antonio
Perrault, intellectuel et juriste ».
Cette conférence de la Section de
droit privé en collaboration avec la Chaire de droit des affaires et
du commerce international se tiendra au Salon des professeurs (salle
A-3464), Faculté de droit, de 16 h 30 à 18h.
13 février 2008
Mini-colloque
Association du Barreau Canadien (Division Québec)
Section faillite et insolvabilité
« Les scandales financiers au Québec : leçons à tirer des plusrécentes affaires, de l'administration provisoire aux procédures de faillite et de la
protection des investisseurs ».
Suite à un contretemps, la conférence prévue pour le 13 mars sur le thème : « The Speculation Economy: How Finance Triumphed Over Industry » a été reportée à une date postérieure.
25 avril 2008
Les journées Maximilien-Caron 2008 se sont tenues le vendredi 25 avril dernier sur le thème : Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Cette conférence était organisée conjointement par la Chaire Jean-Louis Baudouin, la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées, la Chaire en droit des affaires et du commerce international, la Chaire du notariat, le Centre de droit des affaires et du commerce international et la Faculté de droit.
Ce colloque avait pour objectif d'étudier les phénomènes de concurrence entre les différents systèmes juridiques d'une part et, en réponse à celle-ci, les différents efforts d'harmonisation de ces systèmes. Ainsi en matinée, après la conférence d'ouverture, prononcée par le juge Louis Lebel de la Cour suprême du Canada, nous nous sommes attardées sur les questions liées à l'évaluation de l'efficience des systèmes juridiques, spécialement au regard des célèbres rapports Doing Business de la Banque Mondiale. En après-midi les réflexions ont porté sur les efforts d'harmonisation du droit privé européen d'une part et sur l'influence du droit américain sur la réalité continentale américaine d'autre part. Enfin, le professeur Jean-Guy Belley a présenté la conférence de clôture.
De l'avis de tous, la journée a été un franc succès. Près de 100 personnes ont participés aux travaux et nous avions le plaisir de recevoir des conférenciers venus d'Europe, des États-Unis, du Brésil et du Canada. Les textes de cette journée feront l'objet d'une publication dans les prochains mois.
Nous remercions le Ministère de la Justice du Canada et le Barreau du Québec pour leur soutien financier.
L’Institut des administrateurs de sociétés tient sa grande conférence Gouvernance et marchés financiers en Amérique du Nord à laquelle la Chaire est fière d’être associée.
6 octobre 2008
Dans le cadre des Entretiens du Centre Jacques-Cartier se tiendra un colloque intitulé La protection du patrimoine, organisé en collaboration avec la Chaire du notariat.
8 octobre 2008
Le Professeur Jean-Jacques Daigre de l’Université Paris I prononcera une conférence intitulée La régulation financière entre l'organisation du transfert du risque et la protection contre la diffusion des risques. Cette conférence aura lieu au salon des professeurs à compter de 11h45.
12 novembre 2008
Le Professeur Paul Latimer de Monash University prononcera une conférence intitulée Derivatives regulation - comparative lessons from Australia. Cette conférence aura lieu au salon des professeurs à compter de 11h45.
Activités en 2007
25 janvier 2007 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
« The Effectiveness of Gatekeeper Liability in Canada »
Stephanie Ben-Ishai Professeure, Osgoode Hall Law School, York University
Salle du CRDP – Local A-9445
11h45-14h (un léger repas est servi)
5 et 6 février 2007
Stéphane Rousseau participe à la 6e édition du Cours sur les valeurs mobilières à Montréal, Hôtel Inter-Continental
23 février 2007 Colloque organisé par le Centre d’études en droit économique avec la collaboration de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
« L’entreprise face aux nouveaux risques : gestion, responsabilité et assurance » Cercle Universitaire, Université Laval Plus de détails...
5 avril 2007 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
Isabelle Cadet
Docteure en Droit des affaires
Enseignant-chercheur
Université Catholique de Lyon
Salon des professeurs, Faculté de droit, A-3464
11h45-14h (un léger repas est servi)
18 mai 2007
Colloque « Gouvernance des entreprises et parties prenantes : Au-delà de l’intérêt des actionnaires ? »
Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 Plus de détails...
31 octobre 2007
Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
De la bourse aux marchés financiers : le big bang du 1er novembre 2007
Jean-Jacques Daigre
Professeur, Paris I - Sorbonne
Salon des professeurs Faculté de droit, A-3464
2 novembre 2007 Conférence
« INTÉGRITÉ, RESPONSABILITÉ ET CONFIANCE SUR LES MARCHÉS FINANCIERS :
OÙ EN SOMMES-NOUS CINQ ANS APRÈS SARBANES-OXLEY? »
Les powerpoints et la version audio des interventions de ce colloque sont maintenant disponibles. Pour les consulter, il vous suffit de vous rendre sur le site de l'Observatoire des valeurs mobilières
8 novembre 2007
Félicitations à Ivan Tchotourian qui a soutenu avec succès sa thèse de doctorat intitulée L’affectio societatis, critère de validité et de qualification du contrat de société, recevant les félicitations du jury.
9 novembre 2007
Nomination de Nadia Smaïli à titre de chercheure associée à la Chaire. Professeure à l’École des sciences de la gestion de l’UQAM, Nadia Smaïli est spécialiste de la gouvernance et de la comptabilité financière.
12 décembre 2007
Le conseil d'administration sur la sellette: les devoirs des administrateurs à la lumière de la jurisprudence récente, conférence prononcée par Stéphane Rousseau à l'Association du jeune Barreau de Montréal
La conférence du professeur Jean-Jacques DAIGRE intitulée «De la bourse aux marchés financiers : le big bang du 1er novembre 2007» est maintenant disponible
« Le droit des affaires entre efficience et équité » Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464
Inscrivez-vous par courriel ou par téléphone au (514) 343-6111 (poste 1307)
John R. Boatright Professeur, School of Business, Loyola University Chicago
Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 11h45 à 14h
16 mars 2006
Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
«The Story of Audit Committees: Controversies and Alternatives»
Professeure Cally Jordan Lewin College of Law, University of Florida Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 11h45 à 14h
13 avril 2006 Les conférences de la section de droit privé
« Le travail de la Cour d'arbitrage de la CCI vécu de l'intérieur »
Nabil N. Antaki Professeur invité à la Faculté de droit de l'Université de Montréal Directeur associé du Centre de droit affaires et du commerce international (CDACI)
Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 16h45 à 18h
21 septembre 2006 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
22 septembre 2005 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
« The Derivative Action Remedy in Canada: Procedural Logjam or Prudent Deference to Business Judgments? »
Professeure Janis Sarra Distinguished University Scholar et Assistant-dean à la Faculté de droit de l'Université de la Colombie-Britannique
Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 11h45 à 14h
12 octobre 2005 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
« La formation de praticiens réflexifs aux ordres sociaux et à la délibération éthique : le cas des professionnels du monde des affaires »
Professeure Jeanne Simard et Professeur Marc-André Morency Département des sciences économiques et administratives, Université du Québec à Chicoutimi Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 11h45 à 14h
4 novembre 2005 Les ateliers de la Chaire en droit des affaires et du commerce international
« Le droit tunisien des sociétés ouvertes à la lumière des principes de la corporate governance »
Professeur Nadhir Ben Ammou Faculté de droit et des sciences politiques, Université de Tunis El Manar Salon des professeurs, Faculté de droit, local A-3464 11h45 à 14h
Les journées Maximilien-Caron 2008 se sont tenues le vendredi 25 avril dernier sur le thème : Convergence, concurrence et harmonisation des systèmes juridiques. Cette conférence était organisée conjointement par la Chaire Jean-Louis Baudouin, la Chaire de recherche du Canada sur les identités juridiques et culturelles nord-américaines et comparées, la Chaire en droit des affaires et du commerce international, la Chaire du notariat, le Centre de droit des affaires et du commerce international et la Faculté de droit.
Ce colloque avait pour objectif d'étudier les phénomènes de concurrence entre les différents systèmes juridiques d'une part et, en réponse à celle-ci, les différents efforts d'harmonisation de ces systèmes. Ainsi en matinée, après la conférence d'ouverture, prononcée par le juge Louis Lebel de la Cour suprême du Canada, nous nous sommes attardées sur les questions liées à l'évaluation de l'efficience des systèmes juridiques, spécialement au regard des célèbres rapports Doing Business de la Banque Mondiale. En après-midi les réflexions ont porté sur les efforts d'harmonisation du droit privé européen d'une part et sur l'influence du droit américain sur la réalité continentale américaine d'autre part. Enfin, le professeur Jean-Guy Belley a présenté la conférence de clôture.
De l'avis de tous, la journée a été un franc succès. Près de 100 personnes ont participés aux travaux et nous avions le plaisir de recevoir des conférenciers venus d'Europe, des États-Unis, du Brésil et du Canada. Les textes de cette journée feront l'objet d'une publication dans les prochains mois.
Nous remercions le Ministère de la Justice du Canada et le Barreau du Québec pour leur soutien financier.
Colloque « Gouvernance des entreprises et parties prenantes : Au-delà de l’intérêt des actionnaires ? »